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  1. #1

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    Par défaut [Données] Nomenclature du cadastre

    Bonjour,

    Je ne savais pas trop où poster cette demande, merci de rediriger si ce n'est pas la bonne partie du forum.

    J'ai converti mon cadastre Edigeo (fraichement numérisé du mois de janvier) en shape grace au convertisseur edi2mif (magique ce truc, je le conseille vivement !), ce qui m'a donné un certain nombre de couches. Jusque là tout va bien.

    J'ai une couche indépendante pour les subdivisions fiscales, mais le problème est que je ne sais pas à quoi correspondent précisement les lettres a,b,c,d,e (cela correspond à la nature du sol).

    Quelqu'un pourrait m'aider ?
    Dernière modification par ClaireLK ; 12/03/2009 à 16h50.

  2. #2

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    Par défaut

    Bonjour,

    les lettres correspondent à des parties de parcelle ayant une même nature de culture (terre, pré, taillis, bois,...etc).

    Les natures de cultures sont représentées dans la documentation cadastrale par des lettres (abréviations) qui indiquent de quoi il s'agit : P pour Pré, T pour terre, L pour landes...etc. Pour chaque nature de culture suivant la commune, il peut y avoir des classes : ex : T 01 = Terre de classe 1 (les meilleures de la commune) ou T 04 = terres de classe 4 (les moins bonnes de la commune)

    Chaque parcelle a donc une nature de culture au moins, mais peut en avoir plusieurs : ex une parcelle de 30 ares peut avoir une partie construite, une partie en terrain d'agrément et une partie en vigne : on aura alors :
    a) 10 ares en Sol (code S) pour la partie constituée par le bati et dépendances immédiates.
    b) 10 ares en Terrain d'agrément (code AG)
    c) 10 ares en Vignes (code VI)
    Dans le cas ou une parcelle est constitué de plusieurs natures de cultures, ces parties sont représentées sur le plan cadastral et annotées d'une lettre afin de faire la correspondance avec la documention littérale.
    Dans le cas ci dessus on aura alors 'a' pour le terrain d'agrément, 'b' pour la vigne et 'z' pour le sol (le sol est toujours désigné par z et la lettre 'z' n'est jamais représentée sur le plan cadastral car inutile puisque porte le bati qui, lui, est visible sur le plan)

    Cette vigne peut fort bien être constituée d'une partie en AOC et une partie VDQS, on aura alors peut être 5 ares en VI 01 (la meilleure classe) et 5 ares VI 02 (la moins bonne) : le plan ne sera pas modifié pour autant car ne fait pas apparaitre les classes, mais à la documentation cadastrale on aura :
    BJ 5a00 en VI 01
    BK 5a00 en VI 02
    j,k,l....sont les lettres désignées pour les classes (et a,b,c... pour les natures de cultures)

    Ca c'est la théorie à l'origine, en pratique c'est un peu différent:
    -j,k.... c'est tout ce qui n'est pas sur le plan (et on trouve de plus en plus de j,k pour des natures de cultures différentes que l'on ne veut pas représenter sur le plan.
    -a, b... c'est tout ce qui est sur le plan
    Seulement, voila, là aussi la réalité déforme encore : on trouve de plus en plus des subdivisions fiscales sur le plan qui ne sont pas dans la documentation cadastrale et vice versa car c'est bien la dernière roue de la charette au cadastre (d'où la tendance à tout mettre en j,k). Pire, vous trouverez des subdivisions fiscales à cheval sur plusieurs parcelles, qui n'ont donc aucun sens et sont simplement des résidus d'une subdivision fiscale d'une parcelle ayant été divisée en plusieurs parcelles et dont la mise au point fiscale du plan n'a pas été faite.
    Bref ! bienvenue dans le monde réel !
    Dernière modification par chris ; 13/03/2009 à 15h13.

  3. #3

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    houlala je ne suis pas au bout de mes peines !! Je pensais que c'etait beaucoup plus simple que ça.
    Je n'ai pas tout compris, mais en gros cette couche n'a pas grand intérêt puisque pas ou peu mise à jour ?!

    En théorie toutes les parties du sol (parcelles cadastrales) doivent être subdivisées ? Pourquoi j'ai plein de trous dans mes subdivisions ?

    Je joint une copie d'écran pour illustrer.

    En gros je ne peux rien en faire de cette couche ? Ou alors il faut que je regarde parcelle par parcelle dans les infos majic à quoi correspondent ces subdivisions ?

    En tout cas merci pour la réponse détaillée. Je ne suis pas au bout de mes peines avec le cadastre
    Miniatures attachées Miniatures attachées image_subd.jpg‎  

  4. #4

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    Citation Envoyé par barbara.r Voir le message
    houlala je ne suis pas au bout de mes peines !! Je pensais que c'etait beaucoup plus simple que ça.
    Je n'ai pas tout compris, mais en gros cette couche n'a pas grand intérêt puisque pas ou peu mise à jour ?!
    En gros oui, sauf certaines parties du territoire pour lesquelles cela est mis à jour en regard à l'intérêt fiscal (par ex zone d'AOC) mais c'est toujours des situations locales.

    En théorie toutes les parties du sol (parcelles cadastrales) doivent être subdivisées ? Pourquoi j'ai plein de trous dans mes subdivisions ?
    Non ! chaque fois qu'il existe 1 nature de culture pour 1 parcelle, celle ci n'apparait pas au plan (mais seulement sur la documentation cadastrale littérale : son confin = la parcelle)

    Je joint une copie d'écran pour illustrer.

    En gros je ne peux rien en faire de cette couche ? Ou alors il faut que je regarde parcelle par parcelle dans les infos majic à quoi correspondent ces subdivisions ?
    Oui si vous voulez avoir la situation fiscale (natures de cultures et subdivisions fiscales) d'une parcelle, la documentation littérale est indispensable et le plan cadastral n'est qu'un complément d'information seulement quand PLUSIEURS subdivisions fiscales existent dans UNE parcelle.

    En tout cas merci pour la réponse détaillée. Je ne suis pas au bout de mes peines avec le cadastre
    A mon humble avis, les subdivisions fiscales ne devraient apparaitre sur le plan que quand elles apportent une information et non le surcharge inutilement.

    cordialement.
    Dernière modification par chris ; 13/03/2009 à 15h16.

  5. #5

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    ok je crois avoir plus ou moins bien compris.
    Merci pour ces précisions,
    Cordialement,

  6. #6

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    Par défaut Re : [Données] Nomenclature du cadastre :

    Bonjour,
    Je cherche, en vain jusqu'ici, à trouver la signification de la lettre "K" qui figure dans la colonne "SUF" (subdivision fiscale) qui se trouve dans mon relevé de propriété, assoccié à la lettre "J" (Jardins). J'ai bien trouvé une liste (DSGRPF) mais qui passe directement de la lettre "J" à la lettre "L" (Landes).
    Quelqu'un peut-il m'aider ?
    Remerciements.



    Citation Envoyé par chris Voir le message
    Bonjour,

    les lettres correspondent à des parties de parcelle ayant une même nature de culture (terre, pré, taillis, bois,...etc).

    Les natures de cultures sont représentées dans la documentation cadastrale par des lettres (abréviations) qui indiquent de quoi il s'agit : P pour Pré, T pour terre, L pour landes...etc. Pour chaque nature de culture suivant la commune, il peut y avoir des classes : ex : T 01 = Terre de classe 1 (les meilleures de la commune) ou T 04 = terres de classe 4 (les moins bonnes de la commune)

    Chaque parcelle a donc une nature de culture au moins, mais peut en avoir plusieurs : ex une parcelle de 30 ares peut avoir une partie construite, une partie en terrain d'agrément et une partie en vigne : on aura alors :
    a) 10 ares en Sol (code S) pour la partie constituée par le bati et dépendances immédiates.
    b) 10 ares en Terrain d'agrément (code AG)
    c) 10 ares en Vignes (code VI)
    Dans le cas ou une parcelle est constitué de plusieurs natures de cultures, ces parties sont représentées sur le plan cadastral et annotées d'une lettre afin de faire la correspondance avec la documention littérale.
    Dans le cas ci dessus on aura alors 'a' pour le terrain d'agrément, 'b' pour la vigne et 'z' pour le sol (le sol est toujours désigné par z et la lettre 'z' n'est jamais représentée sur le plan cadastral car inutile puisque porte le bati qui, lui, est visible sur le plan)

    Cette vigne peut fort bien être constituée d'une partie en AOC et une partie VDQS, on aura alors peut être 5 ares en VI 01 (la meilleure classe) et 5 ares VI 02 (la moins bonne) : le plan ne sera pas modifié pour autant car ne fait pas apparaitre les classes, mais à la documentation cadastrale on aura :
    BJ 5a00 en VI 01
    BK 5a00 en VI 02
    j,k,l....sont les lettres désignées pour les classes (et a,b,c... pour les natures de cultures)

    Ca c'est la théorie à l'origine, en pratique c'est un peu différent:
    -j,k.... c'est tout ce qui n'est pas sur le plan (et on trouve de plus en plus de j,k pour des natures de cultures différentes que l'on ne veut pas représenter sur le plan.
    -a, b... c'est tout ce qui est sur le plan
    Seulement, voila, là aussi la réalité déforme encore : on trouve de plus en plus des subdivisions fiscales sur le plan qui ne sont pas dans la documentation cadastrale et vice versa car c'est bien la dernière roue de la charette au cadastre (d'où la tendance à tout mettre en j,k). Pire, vous trouverez des subdivisions fiscales à cheval sur plusieurs parcelles, qui n'ont donc aucun sens et sont simplement des résidus d'une subdivision fiscale d'une parcelle ayant été divisée en plusieurs parcelles et dont la mise au point fiscale du plan n'a pas été faite.
    Bref ! bienvenue dans le monde réel !

 

 

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